Mentions Légales

Éditeur du site

Le site et le service Altrust (ci-après « le Service ») sont édités par [RAISON SOCIALE (ex. Altrust SAS)], [FORME JURIDIQUE] au capital social de [MONTANT DU CAPITAL SOCIAL] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [VILLE DU RCS] sous le numéro [NUMÉRO SIRET / RCS], dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE SOCIAL] (ci-après « Altrust »).

Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA INTRACOMMUNAUTAIRE].

Adresse e-mail de contact : [EMAIL DE CONTACT GÉNÉRAL].

Directeur de la publication

[NOM ET PRÉNOM DU REPRÉSENTANT LÉGAL], en qualité de [QUALITÉ (ex. Président, Gérant)] de la société.

Hébergement

Le Service et les données qu'il traite sont hébergés par les prestataires suivants :

• Hébergement applicatif : [Vercel Inc. — adresse complète de Vercel, à confirmer selon le prestataire réellement utilisé en production]
• Hébergement des données (base de données) : [Supabase Inc. — adresse complète, et région d'hébergement des données (UE ou hors UE) à confirmer]

La région d'hébergement effective des données doit être vérifiée dans la configuration du projet avant publication de ce document, car elle conditionne les clauses de transfert hors UE de la Politique de confidentialité ci-après.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site Altrust (structure, textes, logos, chartes graphiques, bases de questionnaires, moteurs d'évaluation, code source) est protégé au titre du droit d'auteur, du droit des marques et/ou du droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Altrust, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

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